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Annonce de la Chambre des Lois
Créé par Ezkonyr~1808 le 18 Février 2010 à 14:45
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News — Infos !
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Poster
Ezkonyr~1808
Posté le 18 Février 2010 à 14:45
#1
Citoyens, Citoyennes,
C'est avec un sentiment d'humilité et de fierté que je prends aujourd'hui mes fonctions de Premier Consul de la Chambre des Lois, suite à la volonté du Conseil Impérial.
Je vous appelle dans un premier temps à postuler pour les postes de consuls, en vue de constituer une équipe efficace et talentueuse.
Vive l'Imperium !
Lord Æon Ezkonyr
C'est avec un sentiment d'humilité et de fierté que je prends aujourd'hui mes fonctions de Premier Consul de la Chambre des Lois, suite à la volonté du Conseil Impérial.
Je vous appelle dans un premier temps à postuler pour les postes de consuls, en vue de constituer une équipe efficace et talentueuse.
Vive l'Imperium !
Lord Æon Ezkonyr
Ezkonyr~1808
Posté le 22 Février 2010 à 22:38
#2
Les décisions de la Fédération Impériales du Commerce modifie les codes de loi ultérieurs les contredisant :
Décisions sur la tarification minimum :
- Usines : Pas de changement, voir tableaux des précédents votes.
- Boutiques : Pas de changement, voir tableaux des précédents votes.
- Boutiques d'armes : Pas de changement, voir tableaux des précédents votes.
- Banques : taux minimum fixé à 3% du montant de l'opération.
- Bars : Pas de changement, voir article 3-3 (chap. II des lois économiques sur la réglementation commerciale).
- Hôpitaux : Pas de changement, taux à 4%.
- Halls : Pas de changement, taux à 0%.
- Centres de recherches : Pas de changement, voir Article 3-2.
- Agences immobilières : Pas de changement, voir Article 3-6.
- Usines : Pas de changement, voir tableaux des précédents votes.
- Boutiques : Pas de changement, voir tableaux des précédents votes.
- Boutiques d'armes : Pas de changement, voir tableaux des précédents votes.
- Banques : taux minimum fixé à 3% du montant de l'opération.
- Bars : Pas de changement, voir article 3-3 (chap. II des lois économiques sur la réglementation commerciale).
- Hôpitaux : Pas de changement, taux à 4%.
- Halls : Pas de changement, taux à 0%.
- Centres de recherches : Pas de changement, voir Article 3-2.
- Agences immobilières : Pas de changement, voir Article 3-6.
Ezkonyr~1808
Posté le 03 Mars 2010 à 16:45
#3
Citoyens, Citoyennes,
La Chambre des Lois ainsi que l'ensemble du gouvernement, vous appelle à garder votre calme. Des terroristes, dangereux pour notre société, tente de diffuser des informations par le biais de nos canaux officiels.
Ces terroristes seront bientôt arrêtés. Nos services travaillent d'arrache pieds afin de les mettre hors d'état de nuire.
Ayez foi en l'Imperium ! Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium !
La Chambre des Lois ainsi que l'ensemble du gouvernement, vous appelle à garder votre calme. Des terroristes, dangereux pour notre société, tente de diffuser des informations par le biais de nos canaux officiels.
Ces terroristes seront bientôt arrêtés. Nos services travaillent d'arrache pieds afin de les mettre hors d'état de nuire.
Ayez foi en l'Imperium ! Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium !
Ezkonyr~1808
Posté le 11 Mars 2010 à 10:36
#4
Citoyens, Citoyennes,
La Chambre des Lois vous annonce la publication de 2 nouveaux codes légaux. Mettant aux normes certaines lois précédente et apportant quelques modifications.
Ces codes sont :
- Le code statutaire, remplaçant la législation intitulé "les différents statuts de l'Imperium", ce code statutaire est complété par différentes annexes décrivant les spécificités des différents statuts de l'Imperium.
- Le code économique, déjà publiée précédemment en lois temporaires.
De plus, la Chambre des Lois vous annonce l'abolition de la loi économique sur les Organisations Impériales.
Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium !
La Chambre des Lois vous annonce la publication de 2 nouveaux codes légaux. Mettant aux normes certaines lois précédente et apportant quelques modifications.
Ces codes sont :
- Le code statutaire, remplaçant la législation intitulé "les différents statuts de l'Imperium", ce code statutaire est complété par différentes annexes décrivant les spécificités des différents statuts de l'Imperium.
- Le code économique, déjà publiée précédemment en lois temporaires.
De plus, la Chambre des Lois vous annonce l'abolition de la loi économique sur les Organisations Impériales.
Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium !
Ezkonyr~1808
Posté le 15 Mars 2010 à 19:22
#5
La Chambre des Lois vous avertis des précisions suivantes concernant la procédure de vérification du port de papier d'identité :
Les papiers d'identités, carte d'identité ou laissez-passé impérial, doivent être portés directement sur soi, afin d'être accessible rapidement par les agent de Police de l'Imperium.
Il est fortement déconseillé aux citoyens de porter leurs papiers d'identité dans un sac à dos, une valise ou autre contenant.
Aucune réclamation ne sera acceptée pas la Chambre des Lois si les Forces de Police interpelle un individu, portant ses papiers d'identité d'une telle manière, pour non port de papier d'identité.
Les papiers d'identités, carte d'identité ou laissez-passé impérial, doivent être portés directement sur soi, afin d'être accessible rapidement par les agent de Police de l'Imperium.
Il est fortement déconseillé aux citoyens de porter leurs papiers d'identité dans un sac à dos, une valise ou autre contenant.
Aucune réclamation ne sera acceptée pas la Chambre des Lois si les Forces de Police interpelle un individu, portant ses papiers d'identité d'une telle manière, pour non port de papier d'identité.
Ezkonyr~1808
Posté le 18 Mars 2010 à 17:39
#6
La Chambre des Lois recrute un Proconsul, disposant d'une bonne expérience de la Chambre des Lois.
Vous pouvez envoyer vos candidatures par MP ou via le CIPE. Une revalorisation du salaire du Proconsul est possible selon la candidature.
Vous pouvez envoyer vos candidatures par MP ou via le CIPE. Une revalorisation du salaire du Proconsul est possible selon la candidature.
Ezkonyr~1808
Posté le 24 Mars 2010 à 16:27
#7
Citoyens, Citoyennes,
La Chambre des Lois vous annonce que les individus suivants sont considérés comme des habitants d'une Zone Franche.
- Arek
- Asthar
- Boobs
- Dann
- DarkCloud
- Elsy
- Fonem
- Hina
- Jiao
- Lestat
- Oplox
- Prescintia
- Roudlovitch
- Safir
- Thalie
- Zetha
Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium
La Chambre des Lois vous annonce que les individus suivants sont considérés comme des habitants d'une Zone Franche.
- Arek
- Asthar
- Boobs
- Dann
- DarkCloud
- Elsy
- Fonem
- Hina
- Jiao
- Lestat
- Oplox
- Prescintia
- Roudlovitch
- Safir
- Thalie
- Zetha
Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium
Ezkonyr~1808
Posté le 01 Avril 2010 à 13:32
#8
Citoyens, Citoyennes,
La Chambre des Lois vous annonce la publication d'une nouvelle version de la Constitution Impériale. Publiée avec l'accord du Senatus Imperium comme l'exige la loi.
Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium
La Chambre des Lois vous annonce la publication d'une nouvelle version de la Constitution Impériale. Publiée avec l'accord du Senatus Imperium comme l'exige la loi.
Vive l'Empereur ! Vive l'Imperium
