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Rapport sur la politique de répression ainsi que son évolution.
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La politique de Répression et son évolution.
Lady Ethayel Clot Méléna, Ambassadrice Impériale.
Le 5/245.1 .
L'Imperium, fort de son système juridique et de la répression effectuée sur les éléments séditieux en son sein, a connu plusieurs courants répressifs au fil des années.
D'une peine maximale applicable de 120 Cycles d'incarcération suivie d'une exécution, ou de 96 CH en temps normaux, l'Imperium était autrefois très lourd dans ses sanctions.
Une perte de statut effective envers un "simple" crime, ce serait faire preuve de mauvaise foi que de nier d'éventuels abus passés de la part d'Agents.
Actuellement, le Cercle de l'Orient s'applique à établir un barème en interne, qualifiant chaque acte frauduleux de peines types - ou moyennes - afin d'encadrer un peu plus les fourchettes de peines offertes par le Codex Pénal.
La base essentielle étant le Codex Pénal, il convient de prendre le problème à sa source.
Or, quel est ce problème?
La base essentielle étant le Codex Pénal, il convient de prendre le problème à sa source.
Or, quel est ce problème?
Au fil de la pratique, la répression a banalisé les crimes les plus graves.
La répression a même sanctionné parfois plus durement un Citoyen Impérial qu'un rebelle ayant été capturé.
Les conjonctures actuelles nous appellent à modifier le contenu de la répression Impériale, afin de l'harmoniser avec notre temps.
Les deux points essentiels traiteront de la diminution effective des temps d'incarcération, puis de la modification des conditions applicables à l'exercice de la peine capitale en complément de peine.
La répression a même sanctionné parfois plus durement un Citoyen Impérial qu'un rebelle ayant été capturé.
Les conjonctures actuelles nous appellent à modifier le contenu de la répression Impériale, afin de l'harmoniser avec notre temps.
Les deux points essentiels traiteront de la diminution effective des temps d'incarcération, puis de la modification des conditions applicables à l'exercice de la peine capitale en complément de peine.
I) La peine d'incarcération.
Problématique: Amendement légal ou directives tacites à fournir?
Le Codex pénal actuel indique le barème suivant:
Article 1 : Les sanctions correspondent généralement à une durée d'incarcération. Cette durée est établie en fonction de la nature des faits et de leur gravité. Le juge en charge de l'affaire tiendra compte du statut de l'accusé et, s'il y a lieu, du statut de la victime. Dans tous les cas, les peines respecteront les limites suivantes :
1) Une infraction ne pourra être sanctionnée de plus de 12 cycles horaires;
2) Un délit ne pourra être sanctionné de plus de 24 cycles horaires;
3) Un crime ne pourra être sanctionné de plus de 48 cycles horaires;
4) Un crime impérial ne pourra être sanctionné de plus de 96 cycles horaires.
1) Une infraction ne pourra être sanctionnée de plus de 12 cycles horaires;
2) Un délit ne pourra être sanctionné de plus de 24 cycles horaires;
3) Un crime ne pourra être sanctionné de plus de 48 cycles horaires;
4) Un crime impérial ne pourra être sanctionné de plus de 96 cycles horaires.
Il conviendra de dire que chaque catégorie apporte un peine maximale très lourde.
Une privation de liberté qu'engendre une incarcération n'est pas obligatoirement synonyme de bannissement de notre vie Impériale.
L'Imperium, fort de ses convictions cite le pardon comme une vertu. Il croit en chacun de Ses fidèles. Il souhaite guider l'égaré vers la lumière, il souhaite que tous puissent un jour apprendre et réparer leurs méfaits passés.
Des peines revisitées à la baisse permettront de ne pas alimenter une perte de confiance envers l'Imperium qui ne néglige pas ses fidèles, ses habitants.
Une privation de liberté qu'engendre une incarcération n'est pas obligatoirement synonyme de bannissement de notre vie Impériale.
L'Imperium, fort de ses convictions cite le pardon comme une vertu. Il croit en chacun de Ses fidèles. Il souhaite guider l'égaré vers la lumière, il souhaite que tous puissent un jour apprendre et réparer leurs méfaits passés.
Des peines revisitées à la baisse permettront de ne pas alimenter une perte de confiance envers l'Imperium qui ne néglige pas ses fidèles, ses habitants.
De ce fait, il convient de prendre en compte les facteurs suivants:
- Diminution démographique. Il convient d'éviter un maximum de stases cryogéniques indéterminées ou de transfuges en secteur rebelle afin de ne pas alimenter leur démographie.
- Criminalité de quartier ou organisée quasi-inexistante, à cause d'une répression bien trop lourde, entraînant une baisse d'activité du Cercle de l'Orient, devant se contenter de quelques affaires mineures bien souvent dénuées d'investigations nécessaires ou d'interventions organisées sur le terrain.
Nous l'aurons compris, une dynamique du Cercle de l'Orient passe nécessairement par de la matière à traiter, ce qui renforcera son activité, la quantité de son effectif (de fonctionnaires Impériaux à minima).
- Une consommation économique à remonter, qu'une dynamique du Cercle de l'Orient ou de l'apparition / maintien d'une criminalité de quartier permettront l'achat de fournitures et d'équipements en conséquence.
En effet, la petite criminalité comme la plus organisée devra se fournir en armes, équipements et matériel afin d'exister, ce qui offrira une consommation accrue. Il en sera de même pour le Cercle de l'Orient qui équipera ses brigades d'intervention en conséquence.
Une réduction des peines d'incarcération peut être effective de la manière suivante:
* Amender le Codex Pénal une nouvelle fois.
Ce serait le choix de la sécurité légale.
L'amendement serait clair et net, basé sur celui qui est actuellement en cours de vote au sein du Conseil de la Noblesse.
Le nouveau barème légal officiel du Codex Pénal deviendrait:
L'amendement serait clair et net, basé sur celui qui est actuellement en cours de vote au sein du Conseil de la Noblesse.
Le nouveau barème légal officiel du Codex Pénal deviendrait:
1) Une infraction pourra être sanctionnée d'une incarcération comprise entre 1 et 6 cycles horaires;
2) Un délit pourra être sanctionné d'une incarcération comprise entre 6 et 18 cycles horaires;
3) Un crime pourra être sanctionné d'une incarcération comprise entre 18 et 36 cycles horaires;
4) Un Crime Impérial pourra être sanctionné d'une incarcération comprise entre 48 et 60 cycles horaires;
5) Une Haute Trahison pourra être sanctionnée d'une incarcération comprise entre 60 et 72 cycles horaires;
2) Un délit pourra être sanctionné d'une incarcération comprise entre 6 et 18 cycles horaires;
3) Un crime pourra être sanctionné d'une incarcération comprise entre 18 et 36 cycles horaires;
4) Un Crime Impérial pourra être sanctionné d'une incarcération comprise entre 48 et 60 cycles horaires;
5) Une Haute Trahison pourra être sanctionnée d'une incarcération comprise entre 60 et 72 cycles horaires;
. Dans ce nouveau barème, les peines ont été largement diminuées.
Nous y voyons une réduction concernant les infractions légères et diverses à hauteur de 50%.
. Une diminution de 6 cycles concernant les délits, diminution effective de 25%.
. Une diminution de 11 cycles horaires pour les crimes, ce qui équivaut à une diminution de 25%.
. L'écart entre la peine maximum pour un crime (36CH) et le minimum d'un Crime Impérial (48CH) est volontaire afin de bien faire la distinction entre ces deux actes frauduleux et insister de ce fait sur la gravité du Crime Impérial (très souvent accompagné d'une déchéance de statut en complément).
Précédemment, un meurtre sur Civis (caractérisé comme un Crime) pouvait être sanctionné de 47 Cycles d'incarcération. A côté de cela, un meurtre sur Alte Nobilis étant caractérisé de Crime Impérial, pouvait être "seulement" sanctionné de 48 cycles de Prison, c'est-à-dire un cycle de plus seulement. Même si la déchéance de statut accompagnait souvent un tel acte, la différence d'incarcération se doit d'être significative.
. Un Crime Impérial est condamné largement moins lourdement, passant de 96 Cycles (ou 72 depuis la dernière réforme présentée) à 60 maximum. La diminution est majeure et évite donc les peines d'incarcération trop lourdes sur le temps, la catégorie de Haute Trahison facilitant également cette diminution.
. Enfin, les peines pour Haute Trahison n'excéderont plus 72 Cycles d'incarcération.
La peine de 96 CH serait de ce fait définitivement abrogée.
Trois jours de Prison reste une peine conséquente et elle ne concernera que les atteintes majeures à l'Imperium, collusion manifeste et importante avec la rébellion, les sabotages, les attentats.
Nous y voyons une réduction concernant les infractions légères et diverses à hauteur de 50%.
. Une diminution de 6 cycles concernant les délits, diminution effective de 25%.
. Une diminution de 11 cycles horaires pour les crimes, ce qui équivaut à une diminution de 25%.
. L'écart entre la peine maximum pour un crime (36CH) et le minimum d'un Crime Impérial (48CH) est volontaire afin de bien faire la distinction entre ces deux actes frauduleux et insister de ce fait sur la gravité du Crime Impérial (très souvent accompagné d'une déchéance de statut en complément).
Précédemment, un meurtre sur Civis (caractérisé comme un Crime) pouvait être sanctionné de 47 Cycles d'incarcération. A côté de cela, un meurtre sur Alte Nobilis étant caractérisé de Crime Impérial, pouvait être "seulement" sanctionné de 48 cycles de Prison, c'est-à-dire un cycle de plus seulement. Même si la déchéance de statut accompagnait souvent un tel acte, la différence d'incarcération se doit d'être significative.
. Un Crime Impérial est condamné largement moins lourdement, passant de 96 Cycles (ou 72 depuis la dernière réforme présentée) à 60 maximum. La diminution est majeure et évite donc les peines d'incarcération trop lourdes sur le temps, la catégorie de Haute Trahison facilitant également cette diminution.
. Enfin, les peines pour Haute Trahison n'excéderont plus 72 Cycles d'incarcération.
La peine de 96 CH serait de ce fait définitivement abrogée.
Trois jours de Prison reste une peine conséquente et elle ne concernera que les atteintes majeures à l'Imperium, collusion manifeste et importante avec la rébellion, les sabotages, les attentats.
Ce nouveau barème serait on ne peut plus explicite, permettrait assurément des condamnations plus fréquentes mais moins longues, permettant de conserver à flot tous les facteurs cités précédemment.
J'insiste cependant sur ma volonté de punir comme il se doit toute atteinte à la vie et aux clones. Le clonage est un don d'Imperator, et il est inconcevable qui celui-ci soit bafoué par des individus s'adonnant à des meurtres envers les Citoyens Impériaux.
Le Cercle de l'Orient fera en sorte d'appliquer une forte répression contre les meurtres, qui seront condamnés à hauteur de leur importance.
Le meurtre ne sera pas à prendre à la légère, les peines en la matière seront exemplaires, et de plus en plus importantes si l'on attente à la vie d'un représentant de l'Imperium.
J'insiste cependant sur ma volonté de punir comme il se doit toute atteinte à la vie et aux clones. Le clonage est un don d'Imperator, et il est inconcevable qui celui-ci soit bafoué par des individus s'adonnant à des meurtres envers les Citoyens Impériaux.
Le Cercle de l'Orient fera en sorte d'appliquer une forte répression contre les meurtres, qui seront condamnés à hauteur de leur importance.
Le meurtre ne sera pas à prendre à la légère, les peines en la matière seront exemplaires, et de plus en plus importantes si l'on attente à la vie d'un représentant de l'Imperium.
II) La modulation de la peine de mort.
A) Comparaison avec la condamnation à l'égard de rebelles.
Par la pratique de notre droit, les incarcérations à l'égard de rebelles présents sur le sol Impérial ont subit de nombreuses évolutions.
Les peines ont été très hautes, à hauteur de 120 Cycles plus une exécution.
La limite a ensuite été ramenée à 96 cycles.
Toutefois, il convient d'exprimer les éventuels risques qu'un groupe de détenus rebelles au sein de la Prison: Offensives rebelles au sein de notre Organisation Impériale en vue d'extraction des prisonniers, risque d'attentats à l'explosif ou de destruction partielle du bâtiment. Laisser un ressortissant rebelle sur le sol de l'Imperium, le laisser au sein d'une Organisation Impériale n'est pas concevable, une présence de 24 cycles est déjà bien suffisante. Egalement, laisser rebelles et Loyalistes incarcérés se côtoyer au sein de la Prison n'est pas concevable. L'isolement n'est pas une situation à tout, bien au contraire.
Le personnel pénitencier doit en priorité offrir son temps à l'encadrement d'habitants Impérialistes. Les confronter longtemps avec des individus rebelles immoraux, incivils pourrait leur nuire. En effet, les provocations, les injures ou blasphèmes sont omniprésents de la part des incarcérés rebelles. La Prison ne doit pas devenir une zone de non-droit.
Un ressortissant rebelle sera incarcéré 24 cycles horaires avant d'être exécuté pour le renvoyer dans son Secteur.
Les peines ont été très hautes, à hauteur de 120 Cycles plus une exécution.
La limite a ensuite été ramenée à 96 cycles.
Toutefois, il convient d'exprimer les éventuels risques qu'un groupe de détenus rebelles au sein de la Prison: Offensives rebelles au sein de notre Organisation Impériale en vue d'extraction des prisonniers, risque d'attentats à l'explosif ou de destruction partielle du bâtiment. Laisser un ressortissant rebelle sur le sol de l'Imperium, le laisser au sein d'une Organisation Impériale n'est pas concevable, une présence de 24 cycles est déjà bien suffisante. Egalement, laisser rebelles et Loyalistes incarcérés se côtoyer au sein de la Prison n'est pas concevable. L'isolement n'est pas une situation à tout, bien au contraire.
Le personnel pénitencier doit en priorité offrir son temps à l'encadrement d'habitants Impérialistes. Les confronter longtemps avec des individus rebelles immoraux, incivils pourrait leur nuire. En effet, les provocations, les injures ou blasphèmes sont omniprésents de la part des incarcérés rebelles. La Prison ne doit pas devenir une zone de non-droit.
Un ressortissant rebelle sera incarcéré 24 cycles horaires avant d'être exécuté pour le renvoyer dans son Secteur.
De ce fait, l'exécution en fin de peine serait une finalité réservée exclusivement aux détenus rebelles appréhendés sur le Sol de l'Imperium et en aucun cas à un habitant Impérial, quelque soit son statut.
Nous ne pouvons pas infliger à un Impérialiste une peine similaire à un rebelle, cela serait à l'encontre de nos principes. Le rebelle reste l'ennemi, celui qui souhaite nuire à l'Imperium au travers chacun de ses gestes ou de ses paroles.
L'Impérialiste, quelque soit son statut restera toujours supérieur à l'hostis, ou à un individu déclaré légalement rebelle.
Nous ne pouvons pas infliger à un Impérialiste une peine similaire à un rebelle, cela serait à l'encontre de nos principes. Le rebelle reste l'ennemi, celui qui souhaite nuire à l'Imperium au travers chacun de ses gestes ou de ses paroles.
L'Impérialiste, quelque soit son statut restera toujours supérieur à l'hostis, ou à un individu déclaré légalement rebelle.
B) Les conjonctures du clonage et de la crise énergétique.
Les récents événements ont conduit à revoir notre perception énergétique au sein de notre société, énergie qui était précédemment qualifiée d'inépuisable.
En tenant compte des délais que chaque clone doit disposer afin de retrouver pleine capacité, il convient de laisser cette pénalité aux rebelles suite à une exécution et non plus à nos propres ressortissants.
La raison est simple: Chaque clonage effectué dans un Centre augmente la consommation énergétique de la centrale du Secteur concerné. Il convient de laisser cet handicap aux rebelles en n'exécutant que leurs ressortissants.
Participer volontairement à notre perte énergétique est assez cocasse en soi.
De plus, j'ai espoir que chaque Impérialiste, de tout statut participe à la défense de l'Imperium contre la rébellion. Affaiblir un clone suite à une exécution pourrait conduire à une défaite armée, et donc laisser entière satisfaction aux rebelles, ce n'est donc pas concevable.
Cette évolution de la politique de répression se veut de garantir de nombreux principes et affirmer des principes Impériaux.
Se distinguer de l'anarchie rebelle est un facteur que nous ne devons pas oublier.
Une réduction des durées de peines ne se veut pas synonyme d'assouplissement. Les autorités pourront sanctionner plus souvent, avec des peines plus courtes, permettant des activités répétées et constantes du Cercle de l'Orient, ainsi que de la Prison Impériale. Une dynamique professionnelle et donc économique sera retrouvée.
L'Imperium sublimera le sentiment humain, considérant chacun de Ses habitants, et sanctionnera le rebelle qui est l'ennemi.
La mort d'habitants d'un même secteur est une pratique que la rébellion, à travers sa pseudo-liberté illusoire, qu'elle plait à appliquer au quotidien, sans aucun respect de l'intégrité.
L'Imperium ne peut se complaire à une pratique similaire au sein d'une politique de répression des siens, et laissera la mort aux ennemis de l'Imperium.
Cette évolution de la répression est une donnée nécessaire à l'approche de notre avenir, de plus en plus tournée vers l'affrontement direct avec la rébellion.
Se distinguer de l'anarchie rebelle est un facteur que nous ne devons pas oublier.
Une réduction des durées de peines ne se veut pas synonyme d'assouplissement. Les autorités pourront sanctionner plus souvent, avec des peines plus courtes, permettant des activités répétées et constantes du Cercle de l'Orient, ainsi que de la Prison Impériale. Une dynamique professionnelle et donc économique sera retrouvée.
L'Imperium sublimera le sentiment humain, considérant chacun de Ses habitants, et sanctionnera le rebelle qui est l'ennemi.
La mort d'habitants d'un même secteur est une pratique que la rébellion, à travers sa pseudo-liberté illusoire, qu'elle plait à appliquer au quotidien, sans aucun respect de l'intégrité.
L'Imperium ne peut se complaire à une pratique similaire au sein d'une politique de répression des siens, et laissera la mort aux ennemis de l'Imperium.
Cette évolution de la répression est une donnée nécessaire à l'approche de notre avenir, de plus en plus tournée vers l'affrontement direct avec la rébellion.
La Loi Impériale est toute puissante et elle sait évoluer parce que l'Imperium évolue.
Chaque habitant représente une partie intégrante de l'Imperium, les délaisser ou les détruire serait une atteinte grave à la stabilité Impériale.
Des convictions Impérialistes radicales et strictes ne sont pas incompatibles avec une telle évolution: au-delà de toute conviction personnelle, il conviendra de se préoccuper du principe politique majeur qui se doit être la sublimation de l'Intérêt Général.
La nécessité de l'Ordre, de la Loi n'est pas à démontrer, l'Imperium qui prospère au travers des Lois au quotidien de son éternité s'adapte et s'organise de manière à affirmer au fil des ages et des ères sa grandeur.
Chaque habitant représente une partie intégrante de l'Imperium, les délaisser ou les détruire serait une atteinte grave à la stabilité Impériale.
Des convictions Impérialistes radicales et strictes ne sont pas incompatibles avec une telle évolution: au-delà de toute conviction personnelle, il conviendra de se préoccuper du principe politique majeur qui se doit être la sublimation de l'Intérêt Général.
La nécessité de l'Ordre, de la Loi n'est pas à démontrer, l'Imperium qui prospère au travers des Lois au quotidien de son éternité s'adapte et s'organise de manière à affirmer au fil des ages et des ères sa grandeur.
Parce que l'Ordre subsistera l'Imperium prévaudra.
« Dura lex, sed lex. »
Rapport diffusé publiquement le 6/247.3
Ambassadrice Impériale Ethayel Clot Méléna
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Travaux RP
20 Septembre 2014
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◊ Commentaires
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Uhmoja~50659 (41☆) Le 20 Septembre 2014
J'aime beaucoup le "Bah, ramenons les criminels, le cercle de l'Orient dort, va falloir les faire bosser ces tas de flemmard" dans le texte officiel xD, si on résume la pensée de début
Sinon bravo rien qu'en voyant le pavé écrit, faut du courage ! -
Ethayel~30165 (769☆) Le 20 Septembre 2014
Six, t'es chiant sérieux x)
@Uhmoja Il faut de tout pour faire vivre un Empire, si tout était droit, parfait et sublime, où seraient les péripéties qui le font évoluer ?
-
Uhmoja~50659 (41☆) Le 20 Septembre 2014
@Ethayel Oui oui! Je suis parfaitement d'accord avec toi, c'est même positif eh! Mais juste amusant de voir ça dans un texte officiel de l'empire rp parlant bien entendu x)
-
Irista (37☆) Le 20 Septembre 2014
Véto. -
Xarthius (145☆) Le 20 Septembre 2014
Je ne suis pas convaincu que ça marche, car je pense que les résultats espérés seront bien plus faibles qu'escompté, voire inversés dans certains cas. Je pense que les effets pervers n'ont pas été pris en compte ou volontairement ignorés. -
Ethayel~30165 (769☆) Le 20 Septembre 2014
@Irista Tu as mal à la papate que tu réclames un véto ?
@Dye J'espère bien hein ! -
Omen (171☆) Le 21 Septembre 2014
Jamais contents... :3 -
Ethayel~30165 (769☆) Le 21 Septembre 2014
@Valstik Politique très cher. Rapport transparent offert à la population afin de lui montrer l'envers du décor de l'élaboration des Lois qu'elle ne connait pas.
@Omen Merci de le dire =p -
Tathounh~40154 (6☆) Le 21 Septembre 2014
D'accord avec Ethayel. Je trouve à titre perso que ca fait également un peu bizarre RP parlant, mais si certains sont près à "assouplir" leur RP pour permettre du jeu je ne peux qu'encourager au lieu de cracher dans la soupe. Etoile donc pour l'ouverture d'esprit. -
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Cendres~50426 (59☆) Le 21 Septembre 2014
Vous êtes bien dure avec les rebelles dame Ethayel j'trouve ! *sort*
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Zalaniz (135☆) Le 21 Septembre 2014
Diminution des peines: Zala voulait depuis longtemps enlever ces 48 heures et perte de statut qui pendaient à la tête pour un crime, donc c'est bien ça.
contradictoire ? c'est juste un clivage de plus entre les statuts, avec des DI, des gens intouchables donc plus de répression de ce côté. Cela ne change pas, ce n'est pas une ouverture.
"Le Cercle de l'Orient fera en sorte d'appliquer une forte répression contre les meurtres, qui seront condamnés à hauteur de leur importance." -
Tathounh~40154 (6☆) Le 22 Septembre 2014
Les "intouchables" ne le sont pas du fait des codex, avant ou maintenant. Ils sont intouchables parce que personne ne veut les toucher, et ca ne changera pas parce que les codex sont modifiés en effet. Mais là des peines maximales moins hautes profitent aux petits délinquants. -
L-X~19531 (1540☆) Le 22 Septembre 2014
D'un côté, ça reste l'Empire.
De l'autre, on a pas eu que le choix non plus... -
Kazuki~24197 (9☆) Le 19 Janvier 2015
L'Imperum est une dictature, RP parlant ça doit rester secret ce genre de trucs : o