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MATRICE PUBLIQUE (RP) » Politique impériale

[CdL] Decrets Impériaux

Créé par Piety le 14 Juillet 2017 à 19:43

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Piety Posté le 14 Juillet 2017 à 19:43 #1
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Autorisation de lecture : Secteur Impérial.



Autorisations d'écriture :

- Délégué Impérial de la Chambre des Lois

- Délégué Adjoint de la Chambre des Lois

- Ambassadeur Impérial
Piety Posté le 14 Juillet 2017 à 19:43 #2
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Décret 7/281.2 relatif à la protection de l'Imperium et la sauvegarde de Son héritage

Article 1 : De par ses instincts primaires et son patrimoine génétique atypique, la race Gnoll se distingue de l’Humanité héritière d'Imperator, s'établissant comme la race la plus éloignée de toute, elle ne pourra à ce titre progresser dans la hiérarchie sociale au delà du statut d'Autorité Impériale.
Inconnu Posté le 08 Septembre 2017 à 16:55 #3
Décret 1/283.2 relatif à l'Honora Ceremonium

Article 1 : Conformément aux articles 3 et 4, chapitre II du Codex du Cadastre Sectoriel, et à l'occasion de la cérémonie donnée ce soir à la Domus puis à la Scaena Theatrica, les résidents sont autorisés à circuler en Haute-Ville en ce jour, le 1/283.2, entre 21ch00 et 00ch00.

Article 3 : Dans le cadre d'un événement Impérial se déroulant au sein de la Haute Ville et déclaré préalablement par l'Ambassade, le Haut Conseil ou le Conseil de la Noblesse, les résidents sont autorisés à circuler en Haute Ville.
Article 4 : Toutes les Organisations Impériales et toutes les Annexes Impériales, même situées hors zone, sont considérées comme faisant partie de la Haute Ville et font parties de la même juridiction, hormis le Centre de Clonage, de Cryogénisation, la Domus Imperatoris et les Services Techniques de la Ville, où les individus ayant un statut égal ou supérieur à celui de Résident sont tolérés.

Article 2 : Le port d'armes ne sera autorisé que pour le personnel du Cercle de l'Orient, de l'Egide Impériale, ainsi que pour les individus dont le statut est supérieur ou égal à Noble, au sein de la Domus, ainsi que de la Scaena. Tout contrevenant s'exposera à des sanctions, pour Trouble à l'Ordre Impérial.