Citoyennes, Citoyens,

Les membres du cercle DarkCast ont été jugés et condamnés ce soir même par la Cour de Justice Impériale pour les faits suivants :





... et aux les peines suivantes :





Article IV.5.1 : L'association de malfaiteurs, c'est-à-dire la réunion de plusieurs citoyens dans le but de commettre des actes délictueux ou criminels, est passible d'une peine modulable appliquée par le DI2RCO ne pouvant excéder sept cycles temporels.

Peine :
Une année de prison.





Article IV.5.1 : L'association de malfaiteurs, c'est-à-dire la réunion de plusieurs citoyens dans le but de commettre des actes délictueux ou criminels, est passible d'une peine modulable appliquée par le DI2RCO ne pouvant excéder sept cycles temporels.

Peine :
4 jours de prison.





Article IV.2.3 : Toute insulte ou désobéissance envers l'Empereur est passible de la peine capitale.

Article IV.5.1 : L'association de malfaiteurs, c'est-à-dire la réunion de plusieurs citoyens dans le but de commettre des actes délictueux ou criminels, est passible d'une peine modulable appliquée par le DI2RCO ne pouvant excéder sept cycles temporels.


Peine :
- Un an de prison
- Exécution Publique

Macpro

Article IV.5.1 : L'association de malfaiteurs, c'est-à-dire la réunion de plusieurs citoyens dans le but de commettre des actes délictueux ou criminels, est passible d'une peine modulable appliquée par le DI2RCO ne pouvant excéder sept cycles temporels.

Article II.3.4 : Les menaces d'actes illégaux, envoyées à un citoyen de l'Imperium, sont punies de d'un cycle temporel de prison.

Article III.2 : L'extorsion de fonds ou de biens, définie par le fait d'obliger un citoyen à donner un bien par la menace d'un acte illégal, est strictement interdite et est passible de deux cycles temporels de prison.

Article IV.6.1 : Toute divulgation d'informations personnelles, c'est-à-dire concernant la vie privée d'un citoyen, sans l'accord du détenteur de ces informations est passible d'une peine de deux cycles temporels de prison.

Article IV.6.2 : Le hack, étant définit par l'utilisation de commande informatique visant à obtenir des informations privées et confidentielles, est interdit et passible de deux cycles temporels de prison.

Article IV.5.4 : Tout individu ayant la volonté d'établir un régime républicain, anti-impérialiste ou contraire à la volonté de l'Empereur, devra être référée devant le Cour de Justice.

Article IV.2.3 : Toute insulte ou désobéissance envers l'Empereur est passible de la peine capitale.


Peine :
- 2 ans de prison
- Perte de citoyenneté
- Exécution Publique





Article IV.5.1 : L'association de malfaiteurs, c'est-à-dire la réunion de plusieurs citoyens dans le but de commettre des actes délictueux ou criminels, est passible d'une peine modulable appliquée par le DI2RCO ne pouvant excéder sept cycles temporels.


Peine :
- Une année de prison.
- Interdiction d'exercer un emploi dans des administrations Impériales pendant 2 années.
- Interdiction de se présenter à la nomination de Directeur Impérial pendant 2 années.





- Demande de dissolution envoyée aux plus hautes instances de l'Empire.







=> Les peines de prison prennent effet au jour de l'incarcération des condamnés.

=> Les autres sanctions prennent effet au jour où la décision a été rendue.

=> Les Citoyens Dann, DarkDoudou et le Résident Macpro ne seront pas libérés tant que le cercle DarkCast n'aura pas été dissous.

=> Les Citoyens non présents au procès bénéficient d'un droit d'appel au titre des articles ci dessous.

=> La procédure d'appel n'est pas suspensive.


Article 20 : En cas d'absence prolongée d'une partie ou de cas de force majeur, le Consul pourra rendre une décision à l'insu d'une des parties, cette dernière possédant alors un droit d'appel automatiquement.

Article 22 : Le Consul peut toujours demander à entendre les parties elles-mêmes. Si cette dernière est indisponible ou refuse de se présenter au procés, le consul pourra en tirer toutes les conséquences.

Article 28 : Les partis, si elles remplissent les conditions d'appel énoncés à l'article 35, ont la possibilité de faire appel de la décision de la Cour dans un délai de 1 an aprés la décision. Pour les cas explicités à l'article 20 du présent Code, cette durée est de 5 ans.





... En son glorieux nom, la Cour de Justice Impériale s'est ainsi prononcée